Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTROCHE
Maison PROSPER MAUFOUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1646807
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2001

Présentation de la marque MONTROCHE

Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Maison PROSPER MAUFOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison PROSPER MAUFOUX domicilié(e) 21590 SANTENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PETIT BAUDIN - France.

La marque MONTROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTROCHE est expirée depuis le 27 février 2001.

Maison PROSPER MAUFOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHARMOISE , BELVAL , JOLIMOND , LE VIN DU CHEF , MONTROCHE , MOULINOR , MARCEL AMANCE , LE VIN DU CHEF , BELVAL , JOLIMOND


Maison PROSPER MAUFOUX Société Anonyme - 21590 SANTENAY - France


le Cabinet PETIT BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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